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Marques déposées par LEVEQUE Luc
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PANILEVAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANILEVAIN
LEVEQUE Luc

Numéro de dépôt :
94510669
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2014

Présentation de la marque PANILEVAIN

Déposée le 7 mars 1994 par LEVEQUE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANILEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est LEVEQUE Luc domicilié(e) Le Goniel,56500 LOCMINE (dossier no 2260512) - 56500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2260512) - 35769 - France.

La marque PANILEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANILEVAIN est expirée depuis le 7 mars 2014.

LEVEQUE Luc a également déposé les autres marques suivantes : PANIPOULICH' , TRITICALINE


LEVEQUE Luc - Le Goniel,56500 LOCMINE (dossier no 2260512) - 56500 - France


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2260512) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 2 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175771 - Publication au BOPI 1994-09-02

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260512 - Publication au BOPI 2004-03-04

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Levain.Transformation des produits agricoles d'autrui (meunerie)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.